A.1 – Éditeur du site
Nom entreprise : Aubenas Piscine Services
Responsable de publication : Samuel Aymes
Siège Social : 80 Chemin de Coste Plane
07200 Lachapelle-sous-Aubenas
SIRET : 913 517 272 00013
A.2 – Conception / Design / Développement
Aurélie Féral
SIRET : 838 761 963 00019
Code Naf : 1813Z Activités de pré-presse
Siège Social : 07200 Aubenas
B. Stratégies
SIRET : 529 912 651 00021
Code Naf : 6312Z Portails Internet
Siège Social : 07200 Ucel
A.2 – Hébergement
Le site Internet aubenas-piscine-services.fr est hébergé par la société
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Objet du Site Internet
Le site Internet aubenas-piscine-services.fr est un site vitrine permettant de mettre en avant les prestations de l’entreprise Aubenas Piscine Services basée à Lachapelle-sous-Aubenas.
Ce site Internet est accessible par le réseau Internet à l’adresse aubenas-piscine-services.fr sur tous supports compatibles.
Données Personnelles
Aubenas Piscine Services collecte des données à caractère personnel dans le cadre du site aubenas-piscine-services.fr. Les dispositions relatives au traitement de ces données sont d’écrites dans la charte « Protection des données ».
Propriété Intellectuelle
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Crédits photos
Aubenas Piscine Services ; Pixabay ; Freepik
Responsabilité
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Comportement des visiteurs
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- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen des éléments publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, des “imprimés publicitaires”, des “informations mensongères”, des “chaînes de lettres”, ou toute autre forme de sollicitation ;
- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen tout élément contenant des virus logiciels ou autres codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou de tout équipement de télécommunication ;
- perturber ou interrompre le Site ou les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations des réseaux connectés au Site ;
- essayer de porter atteinte au service de tout utilisateur, hébergeur ou réseau, ce qui comprend, sans exhaustivité aucune, le fait d’exposer le Site à un virus, de créer une saturation, d’inonder le serveur, de saturer la messagerie d’e-mails ou encore de falsifier tout en-tête du paquet d’informations du protocole TCP/IP ou n’importe quelle partie des informations de l’en-tête figurant dans tout e-mail ;
- accéder aux données qui ne sont pas destinées au Visiteur ou entrer dans un serveur / un compte auquel le Visiteur n’est pas autorisé à avoir accès ;
- tenter de sonder, de scruter ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou encore d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification sans en avoir reçu l’autorisation ;
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- mener une activité ou inciter une tierce personne à mener une activité illégale ou toute autre activité qui porterait atteinte aux droits de aubenas-piscine-services.fr, de ses fournisseurs, partenaires, distributeurs, de ses annonceurs ou de tout autre Visiteur ;
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En reconnaissant la nature globale du réseau Internet, chaque Visiteur s’engage à respecter toutes les règles et procédures locales et internationales relatives au comportement en ligne et à un contenu acceptable et notamment toutes les lois en vigueur concernant la transmission des données techniques.
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Généralités
Modifications
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Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes CGU serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGU.
Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.